Rapport d'activités 2018 de l'AFSCA - Animaux vivants et matériel de reproduction

Denrées alimentaires et aliments pour animaux d'origine non animale Animaux vivants et matériel de reproduction Denrées alimentaires d'origine animale Plantes et produits d'origine végétale Produits non-destinés à la consommation humaine

Animaux vivants et matériel de reproduction

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Dernière mise à jour le 03.06.2019

Animaux vivants

Contrôles à l’importation des animaux vivants

	Nombre d’envois	Nombre d’envois refusés	Nombre d’animaux	Nombre d’animaux refusés
Volaille et oiseaux	1	0	20	0
Poissons et animaux aquacoles	578	0	8.282.410	0
Chevaux	2.903	3	2.919	6
Chiens, chats et furets	43	2	159	2
Autres mammifères	64	1	6.264	5
Amphibiens et reptiles	57	1	47.125	156
Invertébrés (e.a. insectes)	439	2	3.098.454.811	8.521.500
Total	4.085	9	3.106.793.708	8.521.669

Les statistiques dans le tableau ci-dessus concernent uniquement les contrôles effectués dans les Postes de Contrôles Frontaliers (PCF) de Liège et Zaventem agréés pour les animaux vivants. Aucun animal n'a été importé via Ostende en 2018. Les envois contrôlés peuvent avoir comme destination finale la Belgique ou d’autres États membres. Chaque envoi contrôlé fait l’objet de l’établissement dans TRACES d’un document vétérinaire commun d’entrée pour animaux (DVCE-A). Celui-ci peut comporter plusieurs espèces animales. En 2018, 4.085 envois ont été contrôlés à l'importation, dont 9 ont été refusés.

Les contrôles de chevaux importés ont augmenté (+ 24% par rapport à 2017). C’est l’aéroport de Liège qui assure la plus grande part de ces contrôles (96%). Près de la moitié des cas concernent des importations permanentes de chevaux (1352 envois). Dans le cadre du sport de compétition (participation à des compétitions ou à des entraînements), 1160 chevaux revenant d'un pays tiers et 323 chevaux entrant dans l'UE avec une autorisation temporaire ont été contrôlés. 36% des chevaux proviennent d'Islande, 39% de pays du continent américain, environ 14% du Moyen-Orient et 9% de Chine, Indonésie et Maurice (= chevaux d'Afrique du Sud).
L’importation de chiens, de chats et de furets peut se faire sous 2 régimes : commercial ou non commercial. L’importation commerciale concerne un transport destiné à un transfert de propriété de l’animal ou un transport qui ne peut avoir lieu dans les 5 jours avant ou après le déplacement du propriétaire. Cette importation commerciale exige un contrôle par le Poste de Contrôle Frontalier et l’établissement d’un document vétérinaire commun d’entrée pour animaux. L’importation non commerciale est l’animal qui accompagne son propriétaire dans son déplacement. Cette importation est contrôlée par le service des douanes qui fait appel au PCF en cas d’irrégularité. L’importation commerciale de chiens, de chats et de furets diminue : 43 envois (-23% par rapport à 2017) avec un total de 159 animaux. Deux envois ont été refusés. Lors des contrôles par le service des douanes, il a été constaté dans 8 cas que 15 chiens et chats originaires d'autres États membres ou de pays tiers ne satisfaisaient pas aux conditions d’importation. Dans 3 cas, les animaux ont pu entrer sur notre territoire sous conditions de mise en conformité. Dans 5 cas, les animaux ont été renvoyés vers le pays d’origine. Par rapport à l'année précédente, moins d'irrégularités ont été constatées à la suite des contrôles effectués par les services douaniers, et cette réduction est probablement due à une diminution des contrôles.

L’importation des mammifères regroupés dans la catégorie « autres mammifères » a chuté de façon relativement marquée, passant de 110 envois en 2017 à 64 envois en 2018. Parmi ceux-ci, 77% sont destinés à des organismes agréés (animaux de laboratoire). Il s'agit principalement de rongeurs du Japon et des Etats-Unis.

L’importation de volailles et d’oiseaux est strictement réglementée en raison des risques d’influenza aviaire. En 2018, un envoi d'oiseaux a été importé des États-Unis, lequel était destiné à un autre État membre.

Pour l'importation d'insectes, il y a une augmentation significative du nombre d'envois (+12% par rapport à 2017). Environ 98 % du nombre d'envois concerne des insectes introduits à des fins de pollinisation et de lutte biologique contre les ravageurs.

Matériel de reproduction

Contrôles à l’importation des oeufs SPF, sperme, ovules et embryons

	Nombre d’envois	Nombre d’envois refusés	Nombre d’unités	Nombre d’unités refusés
Oeufs SPF (Specific Pathogen Free)	26	1	2.767 kg	30 kg
Sperme, ovules, embryons	13	0	37 kg	-
Total	39	1	2.804 kg	30 kg

Le nombre d'envois de produits "vivants" a été sensiblement réduit par rapport à l'année précédente. Il y a eu peu d'importations de sperme de bovins ou d’équins et aucune importation d'œufs à couver en raison des règles de la législation européenne en matière de maladies animales (Influenza aviaire) et de santé publique (Salmonella). Le nombre d’envois d’œufs SPF (Specific Pathogen Free) est réduit de moitié, l'origine et la destination des œufs SPF sont les mêmes qu'en 2017.