Rapport d'activités 2020 de l'AFSCA

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Hormones et résidus

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Dernière mise à jour le 12.08.2021

Echantillons suspects d’animaux

En 2020, l’Unité Nationale d’Enquête (UNE) a analysé 929 échantillons d’hormones et de résidus. 570 échantillons se sont révélés suspects ou non conformes.

Les échantillons pouvaient provenir, par exemple, d’un contrôle à l’abattoir ou dans une exploitation agricole, d’une notification suite au contrôle des labels à l’abattoir ou dans l’exploitation, d’une suspicion à l’abattoir, d’une demande de la cellule hormones (maintenant appelée PFCP) ou du parquet, d’un animal lourd suspect à l’abattoir, d’un colis postal non conforme, d’un contrôle routier, d’une plainte ou d’une notification d’un laboratoire externe.

Echantillons suspects ou non conformes reçus	Nombre
Porcs	92
Bovins	214
Veaux	47
Volaille	8
Chevaux	6
Ovins	7
Caprins	2
Poissons et crustacés	26
Complément alimentaires	33
Aliment animaux	21
Matériels	86
Produits transformés	4
Autres	24

Des substances hormonales, des médicaments vétérinaires, des additifs ou des substances dont l'utilisation est interdite ont été trouvés dans ces échantillons.

L’UNE a envoyé 43 notifications aux autorités étrangères (France, Luxembourg, Allemagne, Pays-Bas) car 102 résultats d'analyse non conformes concernaient des animaux abattus en Belgique mais originaires de ces pays.

Echantillonnages suspects en exploitation

Après avoir examiné les résultats d'analyse, 64 inspections d'exploitations ont été effectuées. L'objectif de ces inspections est de vérifier l'utilisation des médicaments vétérinaires. Au cours des inspections, des échantillons ont été prélevés sur les animaux présents, les équipements et les aliments.

5 de ces dossiers ont donné lieu à des procédures judiciaires, au cours desquelles des contrôles approfondis ont été effectués dans les exploitations agricoles sous la supervision d'un juge d'instruction.

L’UNE a également mené une enquête spécifique sur les animaux lourds suspects. Les carcasses de femelles de plus de 630 kg ont été examinées à l'abattoir. Plus précisément, 14 inspections ont été réalisées en exploitation.

Enfin, l’UNE a visité une ferme laitière dans chaque ULC (Unité Locale de Contrôle) dans le but d'étudier l'utilisation de l'hormone somatotrope bovine dans les exploitations laitières. 24 échantillons de plasma ont été prélevés sur des vaches laitières. Tous les résultats d'analyse étaient conformes.

Au cours de ces inspections en ferme, l’UNE a prélevé 714 échantillons :

	Exploitations	Animaux	Matériel	Aliments pour animaux
Porcs	14	113	22	20
Bovins	48	362	68	60
Veaux	4	40	13	5
Volaille	1	10	0	1
Chevaux	0	0	0	0
Ovins	0	0	0	0
Total	67	525	103	86

En vue de la détection d’hormones naturelles, 170 échantillons ont été prélevés, dont un s’est révélé définitivement non conforme.

Mesures prises en 2020

Ces enquêtes ont abouti à :

8 procès-verbaux à destination d’éleveurs (constatation d’infraction(s)),
5 procès-verbaux à destination des vétérinaires des exploitations concernées,
1 code H07 : mesure spécifique visant à renforcer le contrôle de la mise sur le marché de produits issus d’exploitations pour lesquelles des résultats d’analyse d’échantillons sont revenus non conformes.

Des mesures de surveillance renforcée (selon l’article 138 du Règlement CE 625/2017) ont été prises dans 2 exploitations.

Résultats de 2020 de la cellule 2 : animaux vivants

La cellule 2, la cellule de l’UNE en charge des contrôles sur les animaux vivants, abattoirs et résidus, a clôturé 181 dossiers (+ dossiers en cours). Ceux-ci se répartissant entre les catégories suivantes : présence de résidus, substances hormonales, dopage, fraude aux passeports équins, exercice illégal de la médecine vétérinaire, abattages clandestins, certification, identification et commerce des animaux vivants.

79 demandes du parquet concernant des dossiers relatifs à ces sujets ont été traitées.

Parmi les actions entreprises en 2020, l’UNE a participé et guidé la partie de l’action européenne OPSON IX sur le commerce des chevaux, en collaboration avec Europol et Interpol.

Des animaux vivants et plus de 17 tonnes de viande chevaline ont été saisis dans plusieurs abattoirs européens. Les inspections des chevaux d'abattage dans plusieurs pays ont montré qu'environ 20 % des passeports étrangers utilisés pour ces chevaux présentaient des signes de falsification.

En Belgique, 20 opérations de contrôles ont été menées, dont 4 dans des abattoirs. Suite à ces contrôles, 13 dossiers ont été ouverts par l’AFSCA et 12 saisies sanitaires ont été effectuées. Un camion utilisé pour le transport de chevaux aux identifications falsifiées a été saisi par l’UNE lors de l'un de ces contrôles.