Depuis cette semaine, un certain nombre de nouvelles règles sont entrées en vigueur pour l'identification et l'enregistrement des bovins et l'ancien passeport familial a été supprimé.
Cette newsletter mentionne à nouveau les changements les plus importants. Vous pouvez trouver toute l’information auprès des associations agréées ARSIA et DGZ (www.arsia.be & www.dgz.be).
Les informations antérieures peuvent également être consultées dans cette newsletter.

Un document de circulation au lieu d'un passeport
Désormais, les éleveurs ne recevront plus de passeports pour les bovins qu'ils achètent ou qui naissent chez eux. A partir de maintenant, ils recevront un document de circulation.

Lors du départ d'un bovin, ce document de circulation peut être utilisé de la même manière que l'ancien passeport. Au moment du départ, les éléments suivants doivent être renseignés : la date de départ et le preneur. L'éleveur signe le document puis le remet au transporteur. En bas du document, les associations ont ajouté un volet de sortie avec laquelle l'éleveur peut notifier le départ.
L'utilisation du document de circulation n'est obligatoire qu'au moment du départ d'un bovin de l'éleveur, si l'éleveur choisit la méthode « sur papier ».
Ce document de circulation ne doit pas être conservé pour chaque bovin, y compris si l'éleveur choisi de travailler en format papier. Il n'est pas demandé lors d'un contrôle chez un éleveur.

A tout moment, l'éleveur peut demander à l'ARSIA/DGZ un nouveau document de circulation pour chaque bovin. Ce document peut ensuite être envoyé par voie postale ou par mail. L'éleveur peut imprimer le document quand il en a besoin. Il peut également enregistrer le document.
ATTENTION : toute nouvelle demande d’un document de circulation a un coût à payer à ARSIA/DGZ.

En tant qu'éleveur, vous pouvez également choisir de travailler en mode digital. Les éleveurs qui souhaitent passer au travail numérique doivent contacter l'ARSIA/DGZ qui accompagnent les éleveurs dans cette évolution numérique. Vous pouvez alors travailler sans document de circulation.
En conséquence, les bovins peuvent être déplacés à l'intérieur de la Belgique sans document de circulation.
Toutefois, cela n'est possible qu'à la condition (1) que l'éleveur enregistre numériquement le départ du bovin dans SANITEL via Cerise ou Veeportaal avant l'embarquement du bovin, (2) que cela soit concerté de préférence avec le repreneur et (3) que pour les bovins d’abattage, les informations ICA pour l'abattoir sont disponibles.

Pour l'EXPORT : un document d’identification au lieu d'un passeport
Lors d'un déplacement vers l'étranger, un document individuel par bovin reste nécessaire.
Vous trouverez plus d'informations à ce sujet dans cette newsletter.

Statut IBR et BVD
Désormais, le document de circulation mentionne également le statut IBR et BVD.
ATTENTION : le statut IBR indiqué est celui connu à la date de création du document. La date de création du document est indiquée en haut du document (date sélection des données).
Veuillez vérifier à chaque transaction si ce statut IBR est toujours correct et informer le preneur en conséquence.

Âge des veaux nouveau-nés
Les veaux ne peuvent quitter l’exploitation de naissance qu’après une période de 10 jours à compter du lendemain de la notification de leur naissance.
Par conséquent, un éleveur ne reçoit le document de circulation que 10 jours après la date de l'enregistrement de la déclaration de naissance d'un veau dans SANITEL.
Un éleveur peut introduire la déclaration de naissance par voie électronique dans Cerise/Veeportaal, mais ce n’est qu’ à partir du jour 11 (10 jours après la déclaration de naissance) que le veau est « libre » et que l'éleveur reçoit le document de circulation par mail ou par la poste. Dès lors, le commerce peut avoir lieu, soit avec le document de circulation papier reçu, soit numériquement.

EXPORTATION de « bovins destinés à l’abattage » – CORRECTIF
La certification des « bovins destinés à l'abattage » dans un centre de rassemblement agréé ou dans une étable de négociant peut également se faire avec « l’ancien passeport ».
Les bovins doivent être effectivement enregistrés dans SANITEL (registre IN) au centre de rassemblement ou dans l'étable de négociant.
Vous trouverez plus d'informations à ce sujet dans l’INFO-fiche 2 adaptée.
ATTENTION : le même type de document doit être présenté pour tous les bovins (d’abattage ou non) d’un même lot à certifier.
ATTENTION : chaque nouvelle demande de document d'identification a un coût à payer à ARSIA/DGZ.

En cas de certification dans un centre de rassemblement ou dans une étable de négociant avec le nouveau document d'identification, le centre de rassemblement ou l’étable de négociant doit être inscrit(e) dans l'historique du bovin et le document d'identification ne peut pas dater de plus de 10 jours. La date de création est indiquée en haut du document (date sélection des données).