www.afsca.be       AFSCA - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2018
Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
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Production animale Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 27.05.2019

Détention d’animaux
Les centres de collecte et d’emballage des oeufs
Les producteurs laitiers
Centres (d'entreposage) de sperme et équipes (de production) d'embryons
Centres de rassemblement d'animaux




Détention d’animaux

Sont pris en compte ci-dessous les détenteurs d’animaux d’élevage (bovins, porcs, moutons, chèvres, volailles, …).

Nombre de troupeaux et d'animaux
2016 2017 2018a
Bovins Troupeaux 28.466 27.314 25.797
Animaux 2.672.669 2.505.752 2.472.479
Porcs Troupeaux 7.609 7.421 7.453
Places pour truies 503.118 430.710 469.701
Places pour porcs à l'engrais 5.318.631 5.311.912 5.137.438
Moutons Troupeaux 26.676 25.139 17.535
Animaux 194.687 161.157 206.462
Chèvres Troupeaux 10.117 9.358 6.007
Animaux 57.553 66.167 81.477
Cervidés Troupeaux 2.357 2.236 1.505
Animaux 8.289 11.647 14.165
Volailles Troupeaux 1.547 1.543 2.767
Places pour poules pondeuses 8.719.228 8.878.993 10.273.435b
Places pour poulets de chair 32.815.269 34.354.899 39.147.091b
Places pour volailles reproductrices 3.207.764 2.862.853 2.842.972b
Chevaux  Animaux 303.349 315.011 331.692
a Les critères utilisés pour déterminer le nombre de troupeaux et d’animaux ont été modifiés en 2018.
b Données enregistrées dans Sanitel au 4 avril 2019 afin de prendre en compte les nouvelles exigences d’enregistrement fixées par l’arrêté royal du 25 juin 2018 établissant un système d’identification et d’enregistrement des volailles, des lapins et de certaines volailles de hobby.


Résultats d’inspection
  Nombre de
check-lists
Check-lists
favorables (%)
Infrastructure, installation et hygiène 5.327 96,9
Système d’autocontrôle 116 99,1
Traçabilité 4.831 78,3
Santé animale 3.569 93,1
Médicaments et guidance vétérinaire 4.641 91,3
Sous-produits animaux non-destinés à la consommation humaine 5 80,0
Total 18.489 89,9

Mesures prises suite aux non-conformités
  Nombre de mesures
Avertissements 1.314
PV 158
Saisies 69
Mesures suite aux non-conformités à l’encontre d’un autre opérateur 57
Autres 23
Total 1.621

En 2018, les inspections relatives à la santé animale se sont révélées moins favorables chez les bovins, notamment en ce qui concerne l’obligation d’héberger séparément les bovins achetés en attendant les résultats de l’examen à l’achat, la réalisation de la tuberculination dans les temps voulu et la signature d’une convention avec un vétérinaire suppléant.

Les contrôles des exigences d’infrastructure, installation et hygiène dans les exploitations de porcs ont montré des résultats moins favorables. Les non conformités les plus fréquemment observées étaient l’absence d’un endroit séparé adéquat pour la conservation des cadavres, l’absence d’un vestiaire contenant un pédiluve et un désinfectant autorisé et l’absence d’un lieu de chargement et déchargement des animaux adéquat.

Les inspections de traçabilité sont moins favorables dans les exploitations détenant des ovins et des caprins. Ce sont principalement l’absence d’identification des caprins de plus de 6 mois, la tenue du registre et le document de transport qui posent problème.

Les résultats des contrôles en matière de médicaments et de guidance d’exploitation sont également moins favorables en 2018, en particulier en ce qui concerne les obligations liées à la signature du registre tous les 2 mois par le vétérinaire, à la rédaction des rapports quadrimestriels et au classement et conservation des documents du registre IN.




Les centres de collecte et d’emballage des oeufs

Résultats d'inspection
  Nombre de
check-lists
Check-lists
favorables (%)
Infrastructure, installation et hygiène 274 94,5
Traçabilité 133 94,0
Total 407 94,3

Mesures prises suite aux non-conformités
  Nombre de mesures
Avertissements 17
PV 15
Saisies 2
Autres 1
Total 35

Les résultats d'inspection de 2018 sont comparables à ceux de 2017.




Les producteurs laitiers

Sont pris en compte ci-dessous les producteurs laitiers à la ferme qui vendent directement aux consommateurs la plus grande partie de leur production.

Résultats d’inspection
  Nombre de
check-lists
Check-lists
favorables (%)
Infrastructure, installation et hygiène 216 82,9
Système d’autocontrôle 155 85,8
Traçabilité 160 73,1
Total 531 80,8

Mesures prises suite aux non-conformités
  Nombre de mesures
Avertissements 58
PV 9
Saisies 1
Autres 3
Total 71

Les résultats sont comparables à ceux de 2017.




Centres (d'entreposage) de sperme et équipes (de production) d'embryons

Sont ici pris en compte les établissements qui collectent, traitent, conservent et entreposent du sperme de bovins, de porcs, de chevaux, d'ovins et de caprins, de même que les établissements qui collectent et/ou produisent in vitro, traitent et entreposent des embryons de bovins, de chevaux, d'ovins et de caprins.

Depuis le 1er janvier 2017, tant les centres disposant d'un agrément pour le commerce national que ceux disposant d'un agrément pour les échanges commerciaux intracommunautaires relèvent de la compétence de l'AFSCA pour les espèces animales mentionnées ci-dessus.

Résultats d’inspection
  Nombre de
check-lists
Check-lists
favorables (%)
Infrastructure, installation et hygiène 379 97,4
Infrastructure et établissement (avant agrément) 3 100
Traçabilité 377 95,8
Total 759 96,6

Mesures prises suite aux non-conformités
  Nombre de mesures
Avertissements 19
PV 3
Total 22

Le nombre de non-conformités et les mesures associées sont plus bas qu'en 2017. Les inspections sur la traçabilité étaient alors moins favorables car les centres nationaux du secteur des chevaux ont été placés pour la première fois cette année-là sous la compétence de l'Agence et que ces centres ont été soumis à des exigences vétérinaires supplémentaires. La situation est revenue à la normale en 2018.

Pour les inspections sur l’infrastructure, installation et hygiène, des non-conformités ont été constatées en ce qui concerne l’absence d’exécution ou l’exécution incomplète des analyses annuelles ou périodiques prescrites pour les donneurs (chevaux et porcs) et l'insuffisance de matériel de laboratoire pour un équipe de production d’embryon de cheval.

Pour les inspections sur la traçabilité, des non-conformités ont été principalement constatées dans la tenue de registres des animaux donneurs, l’identification lors de la production de sperme et l’identification des embryons.




Centres de rassemblement d'animaux

Sont ici pris en considération les négociants en bestiaux, les lieux publics où des animaux sont rassemblés, les centres de rassemblement, les marchés aux bestiaux, les postes de contrôle et les criées.

Résultats d’inspection
  Nombre de
check-lists
Check-lists
favorables (%)
Infrastructure, installation et hygiène 321 87,9
Infrastructure et installation (avant agrément) 18 83,3
Traçabilité 369 89,2
Total 708 88,4

Mesures prises suite aux non-conformités
  Nombre de mesures
Avertissements 46
PV 16
Mesures suite aux non-conformités à l’encontre d’un autre opérateur 3
Total 65

Les résultats de 2018 sont comparables à ceux de 2017.
   
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